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Mes collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

Mes collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

En i§a, elles paraissent fondamentalement differentes des firmes et des administrations de l’Etat. Dans ces dernieres, le politique reste certes present mais de maniere indirecte.

Theoriquement, la place et le role des uns et des autres paraissent tres clairs. Mes elus determinent nos orientations politiques et l’administration des met en ?uvre. Dans la realite, les trucs paraissent beaucoup plus compliquees car nos jeux d’acteurs entrent en scene.

Cette complexite ouvre des zones de dangers concernant le cadre territorial.

Cette zone de dangers peut etre reduite a condition de ne pas commettre d’erreurs dans la relation elus-cadres.

1. Le modele traditionnelle

Au systeme administratif francais, la commune est le modele de base qui influence l’organisation de l’integralite des collectivites locales.

L’organisation d’une municipalite se caracterise via une dualite hierarchique. Cette dualite est produite par l’existence de 2 spheres : l’une politique, l’autre administrative.

D’une part, le maire, les adjoints au maire et des conseillers municipaux ; de l’autre, la hierarchie administrative placee sous la responsabilite d’un directeur general des services.

Mes interferences entre les 2 spheres, source de conflit de pouvoir au sommet de l’organisation, seront difficiles a empi?cher.

Paralli?lement i  cela, la separation entre les 2 spheres n’est souvent pas tres nette.

1.1. Notre i?tre capable de politique

Une municipalite se compose tout d’un Executif politique (la municipalite proprement dite, formee du maire ainsi que ses adjoint), de la Assemblee deliberative (le Conseil municipal), de la structure administrative formelle, hierarchisee, divisee en plusieurs services et, enfin, d’un ensemble d’etablissements publics et para-publics en totalite ou en partie sous responsabilite d’la municipalite.

  • Maire : dispose d’un i?tre capable de au sein d’ 4 domaines principaux :

Il va i?tre d’abord l’executif d’la collectivite ; donc, il a des pouvoirs financiers considerables (prepare et execute la tresorerie), il gere le patrimoine communal, il conclut des marches au nom de la commune…

C’est aussi delegataire du conseil municipal : Il est Par exemple des hypotheses dans lesquelles le conseil municipal lui delegue des attributions.

Il a des pouvoirs propres etant donne qu’il est le superieur hierarchique de l’ensemble du personnel et qu’il est l’autorite de police municipale.

Cela reste representant de l’Etat dans la commune (au titre de l’etat civil et de la police judiciaire, car il est OPJ).

  • Mes adjoints

Ils ne detiennent d’attribution ou de pouvoir que par la decision du maire.

C’est le conseil municipal qui elit les adjoints, mais c’est le maire qui attribue les competences. Cela peut quelquefois poser des problemes juridiques (retrait de delegation).

Le maire est le chef de l’Administration. Par sa surveillance qu’il y exerce, il controle de fait le pouvoir qu’il donne a ses adjoints.

Juridiquement, l’elu adjoint n’a que le pouvoir que lui confie le chef de l’executif. Cela est en mesure de jouir d’une delegation dans un domaine, et cela n’implique pas Afin de autant qu’il represente Notre collectivite dans la totalite des organismes touchant a celui-ci. En commode, des que l’adjoint jouit d’une delegation, Il semble reconnu comme un rouage essentiel et devient l’interlocuteur principal des services.

Theoriquement, il n’est malgre tout gui?re le superieur hierarchique du cadre responsable d’la mise en ?uvre. Pourtant, en fonctionnel, l’adresse entre l’elu et le fonctionnaire est meilleures applications de rencontres sur mГ©dias sociaux souvent tres vraiment. Et quelquefois, consciemment ou inconsciemment, l’elu peut avoir la tentation de prendre l’espace du chef de service.

L’elu « chef de service » reste une position particulierement difficile a vivre concernant un fonctionnaire responsable d’un service ou d’une direction. Car l’elu deborde alors de son role en voulant bien diriger, donnant des ordres ici ou la, ainsi, decidant de l’ensemble des decisions qui relevent d’la responsabilite des fonctionnaires.

  • Notre conseil municipal

Selon les cas, les assemblees ont plus ou moins de latitude, ont une influence plus ou moins importante.

Le scrutin actuel n’est jamais favorable a Notre representation d’la minorite au coeur du conseil municipal.

  • Les cabinets politiques. Il y 2 situations :

Celle dans laquelle le cabinet devient une Administration parallele. C’est par exemple la tentation pour le chef d’une nouvelle majorite. Ce systeme a forcement des limites, mais s’explique via claque que le autre arrivant ne maitrise pas l’organisation interne ou qu’il n’a gui?re toute confiance au sein des personnes en place.

Structure legere, totalement politique et jamais administrative, qui possi?de un role de conseil de communication ou de relations publiques Afin de l’executif.

1.2. Le pouvoir administratif

Mes cadres doivent informer des elus des evolutions sans creer votre sentiment d’insecurite, et donc souvent resoudre en amont le plus de problemes possible. Les difficultes sont evoquees un coup que des solutions ont ete esquissees Afin de etre soumises, si necessaire, aux elus.

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